Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

easyboard
M. DAVID ARNAUD
M. JEROME DUVERNOIS

Numéro de dépôt :
4163022
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
easyboard de DAVID ARNAUD

Présentation de la marque easyboard

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par monsieur DAVID ARNAUD et monsieur JEROME DUVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « easyboard »

Les déposants sont monsieur DAVID ARNAUD domicilié(e) 504 chemin de florette - 84290 - sainte cecile les vignes - France et monsieur JEROME DUVERNOIS domicilié(e) 11 placette de la ferrage - 30650 - Rochefort du gard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID ARNAUD domicilié(e) 504 chemin de florette - 84290 - sainte cecile les vignes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

DAVID ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : birdieboard , EASYGOLF


M. DAVID ARNAUD - 504 chemin de florette - 84290 - sainte cecile les vignes - France

M. JEROME DUVERNOIS - 11 placette de la ferrage - 30650 - Rochefort du gard - France


M. DAVID ARNAUD - 504 chemin de florette - 84290 - sainte cecile les vignes - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 16 mars 2016 - Rejet total n°665036 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ;

Transport ; location de véhicules.